Déclaration de droit d’auteur et d’achat
Cher(e) utilisateur(trice),
Nous tenons à vous informer de nos politiques concernant les droits d’auteur et les achats sur notre plateforme. Veuillez lire attentivement les informations suivantes :
1.Droit d’auteur :
Tous les contenus disponibles sur notre plateforme, tels que les textes, les images, les vidéos et les autres médias, sont protégés par les lois sur le droit d’auteur. Ils appartiennent à leurs détenteurs respectifs et sont utilisés avec leur autorisation ou conformément aux dispositions légales applicables.
2.Utilisation des contenus :
Les contenus disponibles sur notre plateforme sont destinés à un usage personnel et non commercial. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier ou exploiter ces contenus sans l’autorisation écrite préalable du détenteur des droits d’auteur.
3.Achat de produits :
Lorsque vous effectuez un achat sur notre plateforme, vous acceptez de respecter les termes et conditions de vente spécifiés. Vous reconnaissez également que vous n’acquérez que les droits d’utilisation personnelle des produits achetés et que les droits d’auteur restent la propriété du détenteur des droits.
4.Contenu généré par les utilisateurs :
Si vous publiez du contenu sur notre plateforme, vous devez vous assurer d’avoir les droits nécessaires pour le faire. Vous êtes responsable de tout contenu que vous soumettez et vous vous engagez à ne pas violer les droits d’auteur ou tout autre droit de propriété intellectuelle de tiers.
5.Signalement des violations :
Si vous pensez qu’un contenu présent sur notre plateforme viole vos droits d’auteur ou ceux d’un tiers, veuillez nous en informer en fournissant les informations suivantes :
- Votre nom et vos coordonnées.
- Une description détaillée du contenu protégé et de la violation alléguée.
- Des preuves suffisantes pour étayer votre demande de violation.
6.Mesures prises en cas de violation avérée :
Nous examinerons attentivement chaque signalement de violation des droits d’auteur que nous recevons et prendrons les mesures appropriées, telles que la suppression du contenu litigieux ou la désactivation du compte de l’utilisateur responsable de la violation.